Autour des Voyages

Top Menu

  • Accueil
  • A propos du guide de voyage
  • Tous les articles du site
  • Proposer un article

Main Menu

  • > PRATIQUES
    • Infos et astuces pour bien voyager
    • Equipements et accessoires pour voyager
    • Voyager en famille avec ses enfants
    • Voyager avec un animal
    • Financement des voyages
    • Vaccins, maladies et médicaments
    • Carnets de route et blogs de voyage
    • Vivre à l’étranger, expatriation, erasmus
    • Visas et formalités d’entrée
  • > ORGANISATION
    • Assurances voyage et tour du monde
    • Agence de voyage et circuits
    • Hôtels et club vacances
    • Billet d’avion et train, comparateur de prix 
    • Maisons d’hôtes et gîtes
    • Camping, mobile home et camping car
    • Location de voitures et véhicules
    • Trajets en taxis, VTC, bus et cars
    • Croisières maritime et fluviales
    • Location de bateaux et embarcations
    • Location de vacances et échange de maisons
    • Parkings d’aéroports et gares
  • > DESTINATIONS
    • Week ends et courts séjours
    • Voyager en France
    • Voyager en Europe
    • Voyager en Amérique du Nord
    • Voyager en Amérique du Sud
    • Voyager en Afrique
    • Voyager en Asie
    • Voyager en Antarctique
    • Voyager en Moyen-Orient
    • Voyager en Océanie-Pacifique
  • > ACTIVITÉS
    • Monuments et lieux à visiter
    • Nomade Digital : travailler en voyage
    • Loisirs, parcs d’attraction et animalier
    • Sport : plongée, surf, vélo, trek et randonnée
    • Sports d’hivers et station de ski
  • Accueil
  • A propos du guide de voyage
  • Tous les articles du site
  • Proposer un article
logo
  • > PRATIQUES
    • Infos et astuces pour bien voyager
    • Equipements et accessoires pour voyager
    • Voyager en famille avec ses enfants
    • Voyager avec un animal
    • Financement des voyages
    • Vaccins, maladies et médicaments
    • Carnets de route et blogs de voyage
    • Vivre à l’étranger, expatriation, erasmus
    • Visas et formalités d’entrée
  • > ORGANISATION
    • Assurances voyage et tour du monde
    • Agence de voyage et circuits
    • Hôtels et club vacances
    • Billet d’avion et train, comparateur de prix 
    • Maisons d’hôtes et gîtes
    • Camping, mobile home et camping car
    • Location de voitures et véhicules
    • Trajets en taxis, VTC, bus et cars
    • Croisières maritime et fluviales
    • Location de bateaux et embarcations
    • Location de vacances et échange de maisons
    • Parkings d’aéroports et gares
  • > DESTINATIONS
    • Week ends et courts séjours
    • Voyager en France
    • Voyager en Europe
    • Voyager en Amérique du Nord
    • Voyager en Amérique du Sud
    • Voyager en Afrique
    • Voyager en Asie
    • Voyager en Antarctique
    • Voyager en Moyen-Orient
    • Voyager en Océanie-Pacifique
  • > ACTIVITÉS
    • Monuments et lieux à visiter
    • Nomade Digital : travailler en voyage
    • Loisirs, parcs d’attraction et animalier
    • Sport : plongée, surf, vélo, trek et randonnée
    • Sports d’hivers et station de ski
Location de voitures et véhicules
Accueil›ORGANISATION›Location de voitures et véhicules›Véhicule mis en fourrière par les douanes : les causes et les conséquences

Véhicule mis en fourrière par les douanes : les causes et les conséquences

Ecrit par Foucault Lefebres
3 février 2023
1044
0
Partagez :
Véhicule

Vous cherchez à connaître les causes et les conséquences d’un véhicule mis en fourrière par les douanes ? Vous êtes à la bonne adresse ! Dans cet article, nous vous expliquons tout ce que vous devez savoir sur la mise en fourrière d’un véhicule par les douanes.

Quelles sont les causes de la mise en fourrière par les douanes ?

Il existe de nombreuses raisons qui peuvent amener les douanes à mettre un véhicule en fourrière.

Les douanes peuvent mettre un véhicule en fourrière pour non-paiement des droits de douanes ou des taxes, pour non-respect des lois douanières, pour non-respect des contrôles douaniers, pour non-respect des procédures douanières ou encore pour toute autre raison liée au non-respect des lois et règlements douaniers.

Quelles sont les conséquences d’une mise en fourrière par les douanes ?

Lorsqu’un véhicule est mis en fourrière par les douanes, il est soumis à des pénalités et à des intérêts. Ces pénalités et intérêts sont calculés à partir du montant des droits de douanes ou des taxes impayés.

De plus, le véhicule ne peut être libéré qu’après que le propriétaire ait réglé toutes les sommes dues à la douane, y compris les intérêts et pénalités.

Comment éviter la mise en fourrière par les douanes ?

Il est possible d’éviter la mise en fourrière d’un véhicule par les douanes en respectant rigoureusement toutes les lois et règlements douaniers.

Les personnes qui importent un véhicule doivent être conscientes des droits de douanes ou des taxes qui s’appliquent à ce véhicule et veiller à les payer à temps.

De plus, les propriétaires de véhicules doivent être conscients des procédures douanières à respecter lors de l’importation d’un véhicule et veiller à les suivre à la lettre.

Quels sont les documents à fournir pour déposer une demande d’exonération ?

Il est possible de demander une exonération des droits de douanes ou des taxes pour un véhicule importé. Cependant, pour pouvoir bénéficier de cette exonération, le propriétaire du véhicule doit soumettre certains documents à la douane.

Parmi les documents à fournir, il y a notamment :

  • Une déclaration douanière : cette déclaration doit être remplie et signée par le propriétaire du véhicule.
  • Une preuve de paiement : cette preuve doit comporter le montant exact des droits de douanes et des taxes qui s’appliquent à ce véhicule.
  • Une pièce d’identité : le propriétaire du véhicule doit fournir une pièce d’identité valide pour pouvoir déposer sa demande d’exonération.

Le propriétaire du véhicule doit également fournir tous les documents supplémentaires qui pourraient être nécessaires pour que sa demande d’exonération soit traitée.

A lire :   Location voiture de luxe : louer une voiture de prestige pour ses vacances

Comment demander une exonération des droits de douanes ou des taxes ?

La demande d’exonération des droits de douanes ou des taxes doit être faite par le biais d’une déclaration douanière. Cette déclaration doit être remplie et signée par le propriétaire du véhicule et accompagnée des documents nécessaires.

Une fois que la demande est déposée, elle doit être examinée par la douane. Si la demande est acceptée, le propriétaire du véhicule sera exonéré des droits de douanes et des taxes qui s’appliquent à son véhicule.

Véhicule mis en fourrière par les douanes

Comment récupérer un véhicule mis en fourrière par les douanes ?

Lorsqu’un véhicule est mis en fourrière par les douanes, il ne peut être récupéré que lorsque le propriétaire a réglé toutes les sommes dues à la douane, y compris les intérêts et pénalités.

Une fois le paiement effectué, le propriétaire du véhicule doit se rendre à la fourrière pour récupérer son véhicule. Il doit fournir une pièce d’identité valide et un justificatif de paiement pour pouvoir récupérer son véhicule.

Comment éviter les risques d’une mise en fourrière ?

Il est possible d’éviter les risques d’une mise en fourrière par les douanes en respectant rigoureusement toutes les lois et règlements douaniers.

Les propriétaires de véhicules doivent être conscients des procédures douanières à respecter lors de l’importation d’un véhicule et veiller à les suivre à la lettre. Ils doivent également être conscients des droits de douanes ou des taxes qui s’appliquent à leur véhicule et veiller à les payer à temps.

De plus, il est important de déposer une demande d’exonération des droits de douanes et des taxes pour réduire le prix final du véhicule. Cependant, pour bénéficier de cette exonération, il est nécessaire de fournir à la douane tous les documents nécessaires.

Quelles sont les personnes habilitées à récupérer un véhicule mis en fourrière ?

Seules certaines personnes sont habilitées à récupérer un véhicule mis en fourrière par les douanes.

Le propriétaire du véhicule et son conjoint peuvent récupérer le véhicule. Si le propriétaire du véhicule est mineur, le tuteur légal peut récupérer le véhicule.

De plus, un professionnel agréé peut être autorisé à récupérer le véhicule si le propriétaire le souhaite. Cependant, ce professionnel doit être muni d’une autorisation écrite et signée par le propriétaire du véhicule.

Conclusion

En conclusion, la mise en fourrière par les douanes d’un véhicule peut avoir des conséquences importantes. Pour éviter cela, il est important de respecter les lois et règlements douaniers, de payer les droits de douanes ou taxes et de suivre toutes les procédures douanières.

A lire :   Voyage : vaut-il mieux louer une voiture ou venir avec la sienne ?

Q&R des commentaires

Suite aux questions que vous nous avez posées dans les commentaires de cet article, nous avons répondus à vos interrogations en détail. Voici nos réponses :

Quelle est la cause principale d’une fourrière douanière ?

La cause principale d’une fourrière douanière est le non-respect des lois et des règlements relatifs à l’importation, à l’exportation et au transit de marchandises.

Quelles sont les conséquences d’une fourrière douanière ?

Les conséquences d’une fourrière douanière peuvent être financières, juridiques ou administratives. Elles peuvent par exemple entraîner des amendes, des retards de livraison ou de paiement, des problèmes de sécurité ou encore une perte de confiance.

Quelle est la procédure à suivre si un véhicule est mis en fourrière par les douanes ?

Si un véhicule est mis en fourrière par les douanes, il faut contacter sans délai le bureau local des douanes pour obtenir des informations sur la procédure à suivre. Il faut également se présenter physiquement au bureau des douanes afin de déposer les documents nécessaires à la libération du véhicule.

Quel est le temps maximum que peut passer un véhicule en fourrière ?

Le temps maximum que peut passer un véhicule en fourrière dépend de chaque pays et varie généralement entre 30 et 90 jours.

Quels sont les coûts associés à la mise en fourrière d’un véhicule ?

Les coûts associés à la mise en fourrière d’un véhicule peuvent inclure les frais de maintien du véhicule dans la fourrière, les frais liés aux enquêtes et inspections, ainsi que les frais liés à la restitution du véhicule une fois libéré.

_____________________________________________________________________________________________________________________________________

0
Partagez
  • 0
  • +
  • 0
  • 0

Articles similaires Du même auteur

  • voiture de luxe
    Location de voitures et véhicules

    Location voiture de luxe : louer une voiture de prestige pour ses vacances

    20 novembre 2022
    Ecrit par Foucault Lefebres
  • Location de voitures et véhicules

    Location voiture en Martinique : voici comment économiser facilement

    4 novembre 2019
    Ecrit par Pascale Simmon
  • voyage au canada
    Location de voitures et véhicules

    Quels moyens de transport utiliser quand on voyage au Canada ?

    9 août 2022
    Ecrit par Foucault Lefebres
  • location scooter
    Location de voitures et véhicules

    Comment choisir sa location de scooter à Porto-Vecchio ?

    5 janvier 2023
    Ecrit par Osana Gastenne
  • voiture de location en Martinique
    Location de voitures et véhicules

    Restitution d’une voiture de location en Martinique : ce qu’il faut faire

    26 février 2022
    Ecrit par Foucault Lefebres
  • transporteur
    Location de voitures et véhicules

    Que savoir du métier de transporteur et comment en trouver un qui soit sérieux ?

    21 mars 2022
    Ecrit par Foucault Lefebres

Laissez une réponse Annuler la réponse

Vous aimerez aussi :

  • ORGANISATION

    Faire appel à une agence événementielle pour votre agence de voyage

  • Agence de voyage et circuits

    4 excellentes raisons de trouver un bon guide pour vos vacances

  • vitrine agence de voyage
    Agence de voyage et circuits

    Comment concevoir une vitrine pour dynamiser votre agence de voyage ?

A propos du guide

Autour des Voyages est un webmagazine collaboratif qui est consacré aux voyages et qui va vous permettre, grâce à des routards passionnés, de lire des articles sur tous les aspects pratiques des voyages et des reportages sur de nombreux pays.

Dans ce guide vous pourrez ainsi lire des articles de voyageurs sur le moyen de trouver des billets d'avion et train avec un comparateur de prix, sur les locations de vacances et échanges de maisons mais aussi découvrir des carnets de route et blogs de voyage sans omettre des infos sur comment voyager en famille avec ses enfants.

LES NOUVEAUX ARTICLES :

  • Loisirs, parcs d'attraction et animalier

    Le parc incontournable pour mieux comprendre les différents écosystèmes marins

    Du côté de Brest, un aquarium géant vous attend pour vous inviter à mieux comprendre les différents écosystèmes marins. Avec plusieurs pavillons, vous serez guidés vers la découverte d’une multitude ...
  • Agence de voyage et circuits

    Comment concevoir une vitrine pour dynamiser votre agence de voyage ?

    La création d’une vitrine efficace est un élément essentiel pour dynamiser votre agence de voyages et attirer l’attention de vos clients potentiels. Dans un monde où l’image et l’expérience sont ...
  • Equipements et accessoires pour voyager

    Comment choisir la valise parfaite pour vos voyages ?

    Les valises représentent une part importante du budget des ménages lors du départ en vacances. Il est donc naturel de vouloir se renseigner sur les meilleurs conseils pour trouver le ...
  • Voyager en France

    Les plus beaux villages dans les landes à visiter

    Réputé pour son riche patrimoine et pour ses paysages mirobolants, le département des landes est sans aucun doute l’un des endroits les plus magnifiques en France. En effet, cette région ...
  • Voyager en France

    Quelles sont les raisons pour lesquelles vous devez partir en vacances à Sérignan ?

    Située au cœur de la magnifique région de l’Hérault, au sud de la France, Sérignan est une véritable pépite en bord de mer. Dans cette commune, le soleil enflamme le ...

A LIRE SUR LE SITE :

Billet d'avion et train, comparateur de prix Voyager en Europe

Vos droits de voyage en Europe

Il arrive souvent que les programmes vols, même assurés par une grande compagnie, connaissent des changements. Les modifications peuvent affecter considérablement l’organisation du voyageur. Il est primordial de connaître ses ...
  • parking partagé

    Où se garer à l’aéroport d’Orly quand on doit prendre un avion au départ de Paris ?

    Ecrit par Foucault Lefebres
    22 septembre 2022
  • voyage au mozambique

    Voyage au Mozambique : comment s’assurer de bien l’organiser ?

    Ecrit par Foucault Lefebres
    28 juin 2022
  • îles-Galápagos

    Faire une visite des îles Galápagos

    Ecrit par Foucault Lefebres
    12 novembre 2021
  • Pourquoi adopter des campings 3 étoiles pour ses vacances ?

    Ecrit par Emmanuel Brunet Seau
    22 août 2020
  • meilleur camping à la ferme

    Les meilleurs campings à la ferme de France

    Ecrit par Osana Gastenne
    5 janvier 2023
  • A PROPOS | CONTACT | PROPOSER UN ARTICLE | PUBLICITÉ | CRÉDITS | MENTIONS LÉGALES |
  • PLAN DU SITE
Tous droits réservés : Autour des Voyages ? © 2018 - 2019
Reproduction interdite sans autorisation
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait.OK